Ouvrages

En 1998, La responsabilité pénale des agents publics, PUF, Que sais-je ? La médiatisation de quelques cas de responsabilité pénale est l'occasion de tracer les contours d'une véritable déontologie de la Fonction publique. Cet ouvrage tente d'évaluer le risque pénal qui pèse sur les agents publics, tenus de concilier l'impératif d'obéissance à la loi avec les principes d'obéissance hiérarchique et de continuité du service public.

En 1999, Droit et devoir de résistance en droit interne, (thèse), LGDJ Le droit positif peut-il incorporer la résistance à l'autorité sans saborder l'Etat ? Si, dans l'espace juridique français, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen reconnaît le droit de résistance à l'oppression et si la loi instaure un devoir de désobéissance au sein de la fonction publique, ces dispositions sont systématiquement neutralisées à partir de considérations relevant de l'épistémologie juridique : résister c'est en effet prétendre détenir la signification " vraie " du droit que l'on oppose à celle, prétendument erronée, de l'autorité. Ce préalable suppose donc une décentralisation de l'interprétation du droit. Le droit de résistance à l'oppression, vestige des théories du droit naturel, est ainsi systématiquement condamné par le juge, qui dénonce les risques politiques de livrer le droit à une multiplicité d'interprètes. Quant au devoir de désobéissance de la fonction publique, ordonné à l'énigmatique intérêt général que seuls les supérieurs hiérarchiques sembleraient être en mesure de cerner, il joue au profit de l'Etat, le juge reprochant généralement aux agents publics de ne pas en faire un usage opportun. La reconnaissance juridique de la résistance à l'autorité apparaît ainsi souvent comme un leurre, car s'il existe toujours une liberté de résister comme le pensait Hobbes, il semble incongru de vouloir la convertir en droit : la résistance à l'autorité reste finalement intraduisible en droit positif. Seuls peuvent être constatés des actes, légitimes ou non, de résistance.

En 2001, Mourir pour la patrie ?, PUF, Behemoth Pas même le libéralisme, pariant sur les vertus pacificaristes du commerce, n'a pu éradiquer le risque de guerre. Savoir comment le pouvoir parvient à obtenir la mort pro patria reste ainsi la grande question du politique. L'histoire enseigne qu'au delà des honneurs, c'est la promesse d'une quote-part d'immortalité qui est faite à celui qui va mourir au combat : son nom vivra dans le souvenir des générations à venir. Mais l'époque peine à garantir cette condition du devoir de mémoire et c'est un soldat inconnu - véritable héros générique - qu'honore la République. A l'ère des guerres d'anéantissement, qui pourrait alors reprocher à l'individu moderne - d'abord soucieux de la conservation de sa vie - de considérer avec circonspection la figure du citoyen-soldat héritée de la Révolution française, et préférer ne pas mourir ?

En 2009, La citoyenneté contre le marché ?, PUF   Entre l'homo oeconomicus et le religieux, quelle est aujourd'hui la place du citoyen ? Chassé de son bercail - la Cité ou l'État - par un marché mondialisé et une cité céleste envahissante, il tend à se réfugier dans la société civile pour prendre des masques inattendus. Le mot " citoyen " investit tous les champs de l'expérience sociale : on ne compte plus les " entreprises citoyennes " ou les " gestes citoyens ", qui se confondent dans le militantisme civique... A l'heure de la mondialisation et de la remise en cause des catégories classiques de la politique (l'État, la souveraineté), jusqu'où peut-on donc penser une forme de citoyenneté non instituée par l'Etat ? De quoi la citoyenneté est-elle aujourd'hui le nom ? Loin d'être seulement un mot synonyme de respectabilité, la citoyenneté n'est-elle pas surtout la marque d'un désir, au fond jamais troublé, de politique ?

Articles

• 1992 : Le droit de résistance du fonctionnaire, Droits, n°15, 1992, pp. 101-111.
• 1993 : L’idéal social de justice, Informations sociales, n°31, 1993, pp. 16-22.
• 1994 : Le consensualisme de Grotius dans Le Droit de la guerre et de la paix, in Le droit des modernes, dir. Rials, LGDJ, 1994, pp. 52-67.
  Révision constitutionnelle, justice constitutionnelle et État de droit, Les petites affiches, nov. 1994, pp. 21-24.
• 1996 : La preuve des faits dans la philosophie moderne, Droits, n°23, 1996, pp. 13-20.
  L’articulation du principe d’obéissance hiérarchique et de la responsabilité pénale des fonctionnaires, Les petites affiches, juin 1996, pp. 10-13.
• 1997 : Commentaire de l’avis du Conseil d’État du 26-6-1993, in Les grands avis du Conseil d’Etat, dir. Gaudemet, Stirn, Dal Farra, Rolin, Dalloz, 1997, pp.361-372.
• 1998 : L’exécutif sous la Ve République : le président de la République et le Premier ministre en représentation, Revue du droit public, 1998, pp. 1562-1581.
• 2000 : À propos de deux conceptions du fondement moral de l’obligation militaire : Hobbes et Rousseau, Droits, n°30, 2000, pp. 139-151.
  Responsabilité et délégations : des mesures à prendre, (avec Me Y. Goutal), La lettre du cadre territorial, n°186, mars 2000.
  L’extension du domaine de la responsabilité pénale des représentants de l’autorité publique, Justices, n°2, 2000, pp. 49-69.
• 2001 : Le normativisme est une scolastique (brèves considérations sur la démocratie spéculaire présentée comme un progrès), Droits, n°32, 2001, pp. 21-32.
  Injustice sans limite (avec Pierre Egea), Le Monde, 13-10-2001.
• 2002 : La République belliqueuse. La guerre et la constitution politique de la IIIe République, Revue française d’histoire des idées politiques, n°15, 2002, pp. 113-133.
  Remarques sur le traitement pénal de la mal-administration, Responsabilité pénale et vie publique en France et à l’étranger, dir. Chagnollaud, Publications de l’Université de
  Paris II – LGDJ, 2002, pp. 119-126.
  La rhétorique des commissaires du gouvernement près le Conseil d’État, Droits, n°36, 2002, pp. 39-55.
• 2003 : Droit public et droit privé, Dictionnaire de la culture juridique, dir. Alland, Rials, PUF, 2003.
  Droit de résistance, Dictionnaire de la culture juridique, dir. Alland, Rials, PUF, 2003.
  Obéissance et discipline, Dictionnaire de la culture juridique, dir. Alland, Rials, PUF, 2003.
  Promesse et serment, Dictionnaire de la culture juridique, dir. Alland, Rials, PUF, 2003.
  Légitime défense, Dictionnaire de la culture juridique, dir. Alland, Rials, PUF, 2003.
  Obligation militaire, Dictionnaire de philosophie politique, dir. Raynaud, Rials, PUF, 2ème édition, 2003.
• 2004 : L’obéissance hiérarchique et ses limites, in La conscience professionnelle de l'agent face à l'usager-citoyen-client, LATTS, 2004, p.167-171.
  L’insurrection et le "despotisme représentatif", Cités, n° 17, 2004, pp.73-86.
  Sur l'argument de l'évidence en droit public, in La preuve, ( dir. Puigelier ), Economica, 2004, pp. 179-184.
• 2005 : Ledru-Rollin et l'expédition de Rome. De l'apologie de la légalité républicaine à la proclamation de la république insurrectionnelle, Revue française d'histoire des idées politiques, n°21, 2005, pp. 89-111.
  Le sceptre et le sabre. Joseph-Barthélemy et la séparation du pouvoir civil et du pouvoir militaire en temps de guerre, Mil neuf cent, n°23, 2005, pp. 75-91.
  Le divan des nomophobes : Sade et Saint-Just chez Deleuze, in La loi, ( dir. Puigelier), Economica, 2005.
  Philosophie sur la barricade. Blanqui, l’insurrection et la représentation, in Le droit de résistance à l'oppression, (dir. Camy, Gros), Seuil, 2005, pp. 103-118.
• 2006 : Avant-propos sur la citoyenneté, présentation du colloque sur Les figures de la citoyenneté (29 octobre 2004), Figures de la citoyenneté, (dir. E. Desmons), L'Harmattan, 2006.
• 2007 : Le pro patria mori et le mystère de l'héroïsme, Quaderni, n°62, 2006-2007, pp. 27-34.
• 2008 : Sur la mort patriotique, Droits, n°46, 2008, pp. 57-66.
  Préface à la thèse de Vincent Le Grand, Léon Blum (1872-1950) : Gouverner la république, LGDJ, 2008.
  La politique étrangère des républicains français de la circulaire du 4-3-1848 à l'article V de la constitution du 4-11-1848, in La République romaine de 1849 et la France, (dir. Reverso), L’Harmattan, 2008, pp. 107-115.
  Ledru-Rollin et l’expédition de Rome : le juriste et le révolutionnaire, in La République romaine de 1849 et la France, (dir. Reverso), L’Harmattan, 2008, pp. 117-125.
  Du blasphème comme incrimination politique (sur la production juridique du communautarisme), in, Outrages, insultes, blasphème et injures : violences du langage, polices du discours, (dir. Desmons, Paveau), L’Harmattan, 2008, pp. 53-63.
  Obéissance et discipline, Dictionnaire des droits de l'homme, dir. Rials, Gaudin, Andriantsimbazovina, Sudre, PUF, 2008.
  Résistance à l'oppression, Dictionnaire des droits de l'homme, dir. Rials, Gaudin, Andriantsimbazovina, Sudre, PUF, 2008.
  Le nouvel esprit du capitalisme (recension de l’ouvrage de M. Marzano : L’extension du domaine de la manipulation. De l’entreprise à la vie privée, Grasset, 2008), Les Lettres Françaises, décembre 2008.
  Mea culpa ou histoire d'un crime ? De loi pénale et des crimes du passé, mélanges Guchet, Bruylant, 2008, pp. 69-81.
  Compte rendu du livre de J.-Y. Frétigné, Les conceptions éducatives de Giovanni Gentile. Entre élitisme et fascisme, Revue française d'histoire des idées politiques, n°27, 2008, pp. 190-193.
• 2009 : Juger les lois (commentaires sur le chapitre VI du livre I de De la démocratie en Amérique), L’office du juge, dir. Darcy, Labrot, Doat, Les colloques du Sénat, 2009, pp. 482-488.
  Réflexions sur la politique et la religion, de Rousseau à Robespierre, Revue française d’histoire des idées politiques, n°29, 2009, pp. 77-93.
  Préface au numéro de la Revue française d’histoire des idées politiques consacré au Risorgimento et la France, n°30, 2009.
  Le délit d’opinion, ojiv.org, 17-12-2009
• 2010 : Voltaire : ni voyageur ni philosophe ?, postface à la thèse de Silvia Mattei, Voltaire et les voyages de la raison, L’Harmattan, 2010, pp. 237-239.
• 2011: La notion d’exécution chez Pufendorf et chez Burlamaqui, Revue française d’histoire des idées politiques, n°34, 2011, pp. 245-252.
  Mourir pour la patrie, Revue des deux mondes, mars 2011, pp. 121-128.
  Préface à la thèse de Séverine Leroyer, L’apport du Conseil d’Etat au droit constitutionnel de la Vème République, Dalloz, 2011.
  Résistances, Dictionnaire de la violence, dir. M. Marzano, PUF, 2011.
  La question internationale dans la constitution du 4 novembre 1848, in Constitutions, Républiques, mémoires, (dir. L. Reverso), L'Harmattan, 2011, pp. 109-115.
  Compte-rendu de l’ouvrage de J. de Saint-Victor, La première contre-révolution (1789-1791), Revue française d'histoire des idées politiques, n°34, 2011, pp. 412-416.
• 2012 : La planète des sages. Le conseil constitutionnel, la doctrine et la démocratie, Liber Amicorum Darcy, Bruylant, 2012, pp. 231-251.
  Léo Goldenberg (1930-1940) : l'avocat du socialisme municipal, in L'oeuvre de Léo Hamon. Thèmes et figures, dir. P. Charlot, Dalloz, 2012, pp. 85-99.
  Compte-rendu de l'ouvrage de S. François, L'écologie politique. Une vision du monde réactionnaire ?, Revue française d'histoire des idées politiques, n°36, 2012, pp. 417-419.
• 2013: Libérer Rousseau de la lecture des juristes : Lacharrière et la théorie politique de la démocratie , in Rousseau chez les juristes, dir. C. M. Herrera, Kimé, 2013, pp. 111-125.
  Compte-rendu de l'ouvrage de J. - F. Kervégan, Que faire de Carl Schmitt ?, Revue française d'histoire des idées politiques, n°37, 2013, pp. 194-198.
• 2014 : Illustration d'une manie française : le "devoir d'ingérence" sous la seconde république", Droits, 2014, n°56, pp. 129-138.
  La politique des droits de l'homme et le "révolutionnarisme", La revue des droits de l'homme, n°5, 2014.
  Compte-rendu de l'ouvrage, Comment écrit-­on l'histoire constitutionnelle ?, dir. C Miguel Herrera, A. Le Pillouer, Revue française d'histoire des idées politiques, n°39, 2014, pp. 171-­‐172.
  Compte-­‐rendu de l'ouvrage de J.C. Michéa, Les mystères de la gauche. De l'idéal des Lumières au triomphe du capitalisme absolu, Revue française d'histoire des idées politiques, n°39, 2014, pp.177-181.
  Compte-­‐rendu de l'ouvrage de F. Rangeon, Société civile. Histoire d'un mot, Revue française d'histoire des idées politiques, n°40, 2014, pp.407-­409.
• 2015 : L'indignité nationale en trompe-l'oeil, Revue des droits de l'homme, 27 mars 2015.
  Compte-rendu de R. de Jouvenel, La République des camarades, préface Jacques de Saint-Victor, Nicolas Branthôme, Équateurs poche, Revue française d'histoire des idées politiques, n° 41, 2015, pp. 259-264.
  Le droit de résistance dans l'histoire des idées politiques, Pouvoirs, n°155, 2015, pp. 29-40.
  Avant-propos au numéro 42 de la Revue française d'histoire des idées politiques ("Tiers-Mondismes"), automne 2015.

 A paraître:

• L'Etat de droit, stade suprême du gouvernement représentatif, in Représentation politique et transformations de la citoyenneté. XVIIe-XIXe siècles, dir. Miqueu, Gallimard.
• Justice constitutionnelle, gouvernement représentatif et "bon régime"?, in Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle, dir. Mouton, Dalloz.
• Présence du droit chez Deleuze : à propos de "Présentation de Sacher-Masoch", Droits.