Droit privé de l'environnement
Le mardi 20 février 2018 à l'université de La Réunion
Coorganisé avec l'IRDA
Direction scientifique: Jean Baptiste Seube
Le droit au service de la justice climatique: jurisprudences et mobilisations citoyennes
Le vendredi 3 novembre 2017 à la MSH
Direction scientifique: Christel Cournil et Marie Toussaint
Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques
Le vendredi 31 mars 2017 à l'université Paris 1.
Direction scientifique: Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne moliner-Dubost et Maria Torre-Schaub
Environnement-développement et droit de l'Homme, responsabilité des acteurs privés
Le vendredi 17 mars 2016 à l'EHESS.
Direction scientifique: Christel Cournil
Ecologie Politique
Le jeudi 2 novembre 2015 à l'Institut des Amériques.
Direction scientifique: Eric Desmons, Professeur de droit public, Directeur du CERAP (Université Paris 13) et Philippe Buton, Professeur d'histoire contemporaine, Directeur du CERHC 5Université de Reims)
Droit public et droit privé de l'environnement: unité dans la diversité
Le vendredi 12 juin 2015 au Palais du Luxembourg
Direction scientifique: Mustapha Mekki, Professeur de droit privé, Directeur de l'IRDA (Université Paris 13) et Eric Naïm-Gesbert, Professeur de droit public, Directeur adjoint du CERAP (Université Paris 13)
Présentation En ces temps de « modernisation » du droit de l’environnement, et à l’aube de la grande conférence mondiale de décembre 2015 à Paris sur les dérèglements climatiques, il apparait nécessaire de faire la synthèse sur les thèmes fondamentaux qui le constituent ; ceux-ci surgissent d’eux-mêmes : le principe de précaution, le principe pollueur-payeur, le principe de responsabilité, les droits fondamentaux, la question prioritaire de constitutionnalité, les biens et les contrats.Le parti pris des organisateurs consiste en un dialogue entre privatistes et publicistes, non pas en une confrontation rhétorique, mais dans l’esprit de la disputatio pour faire jaillir, en chaque point, un statut élémentaire, sinon une théorie générale.
Les notions fondamentales du droit privé à l'épreuve des questions environnementales
Le vendredi 22 mai 2015 à la Cour de Cassation
Présentation: Les questions environnementales ne sont plus le monopole du droit public. Se construit progressivement un droit privé de l’environnement. Le droit privé est aujourd’hui mis à l’épreuve de valeurs et d’un mode de raisonnement avec lesquels il reste encore peu familier. Les juristes dits privatistes, universitaires et praticiens (magistrats, avocats, notaires, juristes d’entreprise…), restent parfois perplexes. Ils sont confrontés, tant au fond que dans les méthodes de raisonnement, à un droit qui a, du moins à l’origine, été pensé par des ingénieurs et devait se limiter au seul droit administratif. Face à ce constat, il a paru important aux organisateurs, la Cour de cassation et l’Institut de recherche pour un droit attractif de l’Université Paris 13, de s’adresser non pas aux spécialistes du droit de l’environnement mais aux spécialistes des différentes matières du droit privé « impactées » par les questions
environnementales. Les questions environnementales viennent-elles enrichir ou appauvrir le droit privé ? Pour tenter de répondre à ces questions, deux axes ont été privilégiés. Le premier s’efforce d’analyser l’incidence des questions environnementales sur les catégories juridiques. La seconde consiste à étudier l’incidence des questions environnementales sur les techniques juridiques.
La gouvernance des risques environnementaux
Séminaire du 27 novembre 2014, en collaboration avec Sciences Po Paris
Le lobbying responsable: info ou intox ?
Le lundi 28 avril 2014 au Palais du Luxembourg
Direction scientifique: Mustapha Mekki, Professeur de droit privé, Directeur de l'IRDA (Université Paris 13) et Pierre-Yves Monjal, Professeur de droit public (Université de Tours)
Présentation: Ce colloque est l’occasion de prendre acte des mutations du Droit et de l’Etat. L’intérêt général n’est plus le monopole de l’Etat. Il est le résultat d’un arbitrage entre les intérêts publics et privés. En crise de légitimité, l’Etat et le législateur cherchent à faire participer le public ainsi que l’assentiment des destinataires de larègle. En outre, la société et le droit se complexifient.
L’expertise devient indispensable dans un monde où règne l’incertitude. Dans ce contexte, les représentants d’intérêts, groupes de pression, groupes d’intérêts ou au sens très large les lobbies ont un rôle majeur à jouer. Cependant, ce rôle ne sera légitime qu’à la condition que leur intervention se fasse dans le respect de règles procédurales : transparence, égalité des armes, contradictoire... C’est à ces conditions que le lobbying peut devenir responsable et durable. L’objectif du colloque est de faire la lumière sur la possibilité de créer
un « bon » lobbying ce qui suppose de les identifi er, de déterminer leurs cibles et de clarifi er leur répertoire d’action.