Ouvrages
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Les changements climatiques font peser sur la planète des risques considérables tant du point de vue des milieux que de celui des espèces. Dans cette perspective annoncée, alors que les sciences dures semblent être les premières concernées, les sciences juridiques se sont emparées du sujet. Les défis du droit sont nombreux face aux changements climatiques en terme de prévention, d'adaptation, de sanction et de responsabilité. Les concepts existants sont mis à l'épreuve et de nouveaux concepts doivent se construire ou s'affiner avec pour toile de fond l'obsédante question de « l'effectivité-efficacité » de la norme. Cet ouvrage porte à la fois sur la prévention (Partie I), les enjeux futurs qui se dessinent autour d'une nécessaire justice climatique (Partie II) et enfin la gestion des impacts futurs des changements climatiques et de leurs effets induits (Partie III). |
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Synthèse des connaissances sur cette organisation internationale : son rôle dans la mondialisation, ses organes de décision, ses pouvoirs, le mécanisme de règlement des différends, l'examen des pratiques commerciales des Etats. |
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Articles / chapitres d'ouvrages
- 2015 « Disparition d’Etats insulaires et caractéristiques juridiques de l’Etat : sort des populations au regard de la nationalité et du droit des peuples », in Mobilité humaine et environnement – du global au local, sous la direction de Christel Cournil et Chloé Vlassopoulou, Quae éditions, 2015, p. 69-87
- 2014 « Portrait de Thiébaut Flory », Galerie des internationalistes, SFDI, 2014 http://www.sfdi.org/internationalistes/flory/
- 2013 « Les liens entre les changements climatiques et les droits de l’Homme dans les relations extérieures de l’Union européenne », in Politiques climatiques de l’Union européenne, sous la direction de Chistel Cournil et Anne-Sophie Tabau, Bruylant, collection du Centre des droits de l’Homme de l’Université catholique de Louvain, 2013, p. 71-102
- 2012 « Europ and the Human Rights Dimension in International Climate Negociations », in Human Rights and Climate Change : EU Policy Options, European Parliament,
Directorate-General for External Policies, Rapport au Parlement européen, sous la direction de Christel Cournil et Anne-Sophie Tabau, 2012, chapitre 2-6, p. 28-39. http://www.europarl.europa.eu/committees/fr/studiesdownload.html?languageDocument=ENfile=76255
« Les contours de la notion d’intérêt général en droit international public », in liber Amicorum Darcy, Mélanges en l’honneur du Professeur Gilles Darcy, Bruylant, 2012, p. 71-96.
« La contribution des entreprises à la définition des droits de l’homme à l’environnement », in « Changements environnementaux globaux et droits de l’homme », sous la direction de Christel Cournil et Catherine Colard-Fabregoule,
Bruylant, 2012, Chapitre 2, p. 327-347 .
« Changements climatiques et disparition d’Etats par submersion entre réalité physique et préoccupations juridiques », in Changements climatiques et droits humains, actes du colloque international de Dakar (16-18 mai 2011), sous la direction de Daniel Dormoy et Camille Kuyu, 2012, coll. Espérance, p. 51-65.
« Mexique – Mesures visant les télécommunications », commentaire du rapport du jurisprudence de l’OMC / The Case Law of the WTO, ouvrage sous la direction de B. Stern et H. Ruiz Fabri, Brill Academic Publishers. A paraître. - 2011 « Offshore renewable energy in Europe : Is Maritime Spacial Planninf (MSP) an answer ton constraints ? », in Companies on climate change, under the direction of Maciej Ziegler et Catherine Colard-Fabregoule, SGH publisher, 2011, p.117-132.
- 2010 « La mer, acteur dans la lutte contre le réchauffement climatique : du stockage du CO2 à l'énergie du vent et des vagues, quelles contraintes juridiques ? » in Changements climatiques et défis du droit », sous la direction de Christel Cournil et Catherine Fabregoule, Bruylant, 2010, p. 319-344.
- 2003 « Le procès équitable devant la Cour internationale de Justice », article collectif coécrit avec A. Muxart et S. Parayre, in Procès équitable et enchevêtrement des espaces normatifs, sous la Direction d’Hélène Ruiz Fabri, Société de législation comparée, Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, Université de Paris I, CNRS, vol. 4, 2003. http://halshs.archivesouvertes.fr/docs/00/41/90/87/PDF/Le_proces_equitable_devant_la_Cour_internationale_de_Justice_-_COLARDFABREGOULE_Catherine_MUXART_Anne_et_PARAYRE_Sonia.pdf
Articles et chroniques
- 2016 « Valeur et portée des principes directeurs de l’OCDE à l’égard des firmes multinationales au regard des changements climatiques, de la biodiversité et des droits de l’Homme : contribution à l’étude de la circulation normative sous l’angle du dialogue inter-institutions ONU – OCDE et contribution à l’étude des apports du mécanisme de règlement des différends dit des PCN », article en cours d’écriture.
- 2011 « Changements climatiques et perspective de disparition physique de l’Etat », Annuaire français de relations internationales, vol XII, 2011, p. 95-113.
- 2009 « Le Global Compact : lorsque l’on reparle de la régulation de l’activité des firmes par l’ONU », Annuaire français de relations internationales, vol X, 2009, p. 965-978.
- 2003 « La Charte de Sécurité Européenne de l’OSCE : Les nouveaux aspects de la sécurité sur le continent », Annuaire français de relations internationales, vol. IV, 2003, p. 148-160.
- 2002 « L’élargissement de l’Union européenne et la sécurité maritime : à propos de la complaisance maritime de Chypre et de Malte », Annuaire du droit de la mer, 2002, tome V, p. 313-331.
- 1999 « La rétrocession du Canal de Panama », Annuaire du droit de la mer, 1999, tome IV, p. 31-47, Institut du droit économique de la me (INDEMER), Pedone, Paris.