Ouvrages et directions d'ouvrages:

  • 2016 Clinchamps, Ch. Cournil, C Fabregoule, G.Ganapathy) (sous la direction de) (2016), Sécurité et environnement, Larcier- Bruylant, Bruxelles, à paraître.
  • 2015  Mobilité humaine et environnement du global au local, Cournil Ch. et C. Vlassopoulou, (sous la direction de), Collection Nature et société, Éditions Quæ, 2015 (450 p.).

Les changements climatiques et environnementaux génèrent aujourd’hui des mouvements migratoires humains, véritables défis pour la gouvernance internationale. À partir d’événements récents, cet ouvrage propose un panorama représentatif des différents types de déplacements qui surviennent déjà dans les pays en développement mais aussi dans les pays dits développés. Il présente le potentiel des politiques publiques et des instruments juridiques utilisés et s’interroge sur les réalités de ces migrations environnementales.

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  • 2014 Migrations environnementales, enjeux et gouvernance, Cournil Ch. et B. Mayer, Presses Sciences Po, Bibliothèque du Citoyen, 166 p. (Préface de François Crépeau)

L'homme s'est toujours adapté aux changements environnementaux en se déplaçant.

Sur une planète de 7 milliards d’habitants aux prises avec des événements climatiques sans précédent – réchauffement brutal, montée du niveau des mers, bouleversement des cycles météorologiques, multiplication des catastrophes –, le phénomène migratoire prend soudainement une ampleur alarmante.

On estime le nombre de « migrants climatiques » à250 millions d’individus d’ici à 2050. Comment cet enjeu est-il aujourd’hui abordé et débattu ? Quels sont les mécanismes de gouvernance internationale existants et ceux qui doivent être mis au point dans les prochaines années ? Quel rôle le droit international peut-il et doit-il jouer ?

Face à cet immense défi pour la communauté internationale, cet ouvrage propose une synthèse des savoirs et des débats actuels, avec un accent particulier sur les questions juridiques et de gouvernance.

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  • 2013 Les politiques climatiques de l’Union européenne et Droits de l’Homme, Cournil Ch. et A.-S. Tabau, (sous la direction de), Larcier Bruylant,novembre 2013,(344p.). (Postface de Michel Prieur)

Le lien « droits de l’Homme et changements climatiques » présente un double aspect. D’une part, les changements climatiques portent atteinte aux droits de l’Homme par leurs effets néfastes sur certaines populations (droit à la vie, droit à l’alimentation, droit à l’eau, droit à la santé et au logement). La difficulté consiste alors à établir un lien direct entre les nuisances imputées aux changements climatiques et les actes ou omissions de certains États.
D’autre part, les mesures d’atténuation (mitigation) et d’adaptation aux changements climatiques peuvent être attentatoires aux droits de l’Homme. Ces mesures peuvent générer des « effets secondaires » dommageables sur certaines populations qui ne sont pas toujours prises en compte dans les politiques conduites. C’est donc le contenu de la politique climatique présente et future qui est ici visé et particulièrement ses conséquences à court ou long terme sur les populations vulnérables. Ce lien « droits de l’Homme et changements climatiques » est au cœur des nouvelles compétences de l’Union européenne.
Sa gouvernance et ses actions futures face à ces défis sont de différentes natures : juridiques, politiques, diplomatiques, financières, techniques et démocratiques. Les exigences en termes de droits de l’Homme impliquent une politique climatique de l’Union européenne plus transparente, mais aussi plus équitable, afin de favoriser l’acceptation des efforts à accomplir pour réformer les modes de vie, de production et de consommation vers un développement durable pour tous. Parallèlement, l’enjeu climatique suppose une interprétation évolutive, modernisée et volontariste des droits de l’Homme, afin qu’émerge un véritable droit à l’environnement, dont les corollaires comprendraient le droit à l’énergie durable, aux services publics relatifs à la mobilité ou encore à l’habitat vert et efficace sur le plan énergétique.

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  • 2012 Les changements environnementaux globaux et les droits de l’Homme, Cournil Ch. et Colard-Fabregoule C. (sous la direction de), édition Bruylant, Bruxelles, juin 2012, 650 p. (Préface de Olivier De Schutter)

Cet ouvrage, regroupant la participation de trente spécialistes, analyse la pertinence d’une approche « droit de l’Hommiste » des changements environnementaux globaux en interrogeant les questions de justice et de responsabilité environnementale ainsi que celle des droits des générations futures et de l’affirmation d’un principe de non régression en matière de protection de l’environnement (Partie 1).

Les conditions d’émergence des droits de l’Homme à l’environnement, ainsi que les principaux « artisans » de cette émergence, les contenus de ces droits selon les systèmes juridiques, leurs portées, leurs interactions positives ou négatives avec les autres droits humains, mais aussi leurs interdépendances et leur théorisation y sont présentés (Partie 2).

Le lien entre la protection de l’environnement et certains droits « vitaux » de la personne humaine tels que : le droit à la vie, à la dignité, à la santé et à l’eau est mis en évidence. Des études établissent également des liens entre droits de l’Homme et les problématiques nouvelles du droit à l’alimentation et des droits de l’Homme en cas de catastrophes écologiques (Partie 3).

L’approche « droit de l’Hommiste » met l’accent sur l’impact des changements environnementaux globaux sur la vie et donc sur les droits de certaines populations vulnérables, tels que les communautés locales, les peuples autochtones ou les personnes déplacées en raison de leur environnement dégradé ou menacé. Elle appelle la participation et l’appropriation de ces questions par les populations, afin de sauvegarder leurs droits (Partie 4).

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  • 2010 Les changements climatiques et les défis du droit, Cournil Ch. et C. Colard-Fabregoule (sous la direction de), édition Bruylant, Bruxelles, (450 p.) (Préface de Brice Lalonde)

Les changements climatiques font peser sur la planète des risques considérables tant du point de vue des milieux que de celui des espèces. Dans cette perspective annoncée, alors que les sciences dures semblent être les premières concernées, les sciences juridiques se sont emparées du sujet.
Les défis du droit sont nombreux face aux changements climatiques en terme de prévention, d'adaptation, de sanction et de responsabilité.
Les concepts existants sont mis à l'épreuve et de nouveaux concepts doivent se construire ou s'affiner avec pour toile de fond l'obsédante question de « l'effectivité-efficacité » de la norme.

 

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  • 2005, Le statut interne de l’étranger et les normes supranationales, Cournil Ch., édition L’Harmattan, collection Logiques Juridiques, (740 pp.) (Préface de Jean-Pierre Théron)

Le droit des étrangers est en plein essor sous l'influence des normes supranationales (traités, conventions, droit de la CEDH, etc.) et notamment du droit communautaire (directives et règlements communautaires). Cette étude porte sur l'influence de ces normes qui participent directement ou indirectement à la mutation du statut interne de l'étranger. On assiste à l'émergence d'un régime migratoire supranational : la Convention de Genève, les accords bilatéraux mais surtout la politique communautaire de l'asile et d'immigration.

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Articles et chapitres

  • 2016 , « « Verdissement » des systèmes régionaux de protection des droits de l’Homme : circulation et standardisation des normes », Journal européen des droits de l’Homme, Cournil Ch, 2016, n°1, 24 p.
  • 2015 « Nouvelles perspectives pour la justice climatique, Cour du district de La Haye, 24 Juin 2015, Fondation Urgenda contre Pays-Bas », , A.-S. Tabau & Ch. Cournil, Revue juridique de l’environnement, 2015, à paraître, 15 p.
  • “New perspectives for climate justice, District Court of The Hague, 24 June 2015, Urgenda Foundation against the Netherlands”, A.-S. Tabau & Ch. Cournil, Journal for Environmental & Planing Law, Special double-issue on New developments in Climate Change Policy and Law, 18 p.
  • « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Cournil Ch. (sous la direction de), Journal européen des droits de l’Homme, 2015/4, pp. 519-547.
  • « Opportunités et limites d’une protection catégorielle au bénéfice des migrants environnementaux », Cournil Ch. & Mayer B., in ouvrage collectif brésilien, Les minorités environnementales, Liliana Lyra Jubilut et Fernando Cardozo Fernandes Rei (sous la direction de), Université Catholique du Santos, (sous presse)
  • « Environmental Migration: Towards a Group-Specific Protection? » , Mayer B. & Cournil Ch. , in Climate Change and Human Rights: an International Law Perspective, Ottavio Quirico and Mouloud Boumghar eds., Routledge, 2015, p.173-188.
  • « Les migrants environnementaux comme illustration des circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance », in Cournil Ch. et C. Vlassopoulou, (sous la direction de), Mobilité humaine et environnement, du global au local, Collection Nature et société, Éditions Quæ, pp.13-30.                                                                                                                                                                                   
  • « Au-delà des « migrants climatiques » : de la répression des migrations à la protection des migrants », Mayer B. et Cournil Ch.,  in Paris Climat 2015 : 20 ans après, Fondation de l'Écologie Politique (en partenariat avec la Green European Foundation), 2015, pp. 67-70.
  • 2014, Circulation des sphères d’expertise : des droits de l’homme aux enjeux environnementaux à travers l’exemple de la protection des déplacés environnementaux, Cournil Ch. et Sinou D. (sous la direction de), Working Paper, n° 6, Circulex, octobre 2014, 30 p.
  • « Chronique Environnement et droits de l’Homme », Cournil Ch. (sous la direction de), Journal européen des droits de l’Homme, 2014/4, pp. 535-556.
  • « Le lien « Catastrophes & Droits de l’Homme » au sein des travaux du Conseil de l’Europe et de la politique de l’Union européenne » », Chapitre 3 du Rapport terminal du projet CADHOM (Catastrophes & droits de l’Homme), ANR Les Sud aujourd’hui 2 (2010-2013) Tome 1, pp. 322-337.
  • « Les migrations environnementales : de leur connaissance à la nécessaire adaptation du droit pour les saisir », (sous la direction de Y.C Zarka), Le monde émergent, Pour un monde habitable. La Terre-Sol, Tome 2, Armand Colin, 2014, pp. 115-139.